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A la sécurité. Un conseil : A l'achat privilégiez un produit comportant un étiquetage CE.
En effet, les arbres de Noël artificiels peuvent présenter des risques de blessure au niveau de leurs extrémités métalliques (pointes coupantes et acérées). Les exigences de sécurité relatives aux extrémités des arbres de Noël artificiels sont définies par les textes.
OUI. Les risques sont relatifs à l'inflammation de ces sapins.
Un conseil : pas de flammes !
Décret n° 91-1175 du 13 novembre 1991 et décret n° 2003-1123 du 26 novembre 2003 portant application de la loi du 21 juillet 1983 (loi codifiée dans le code de la consommation) relative à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne certains objets
Les éléments ci-dessus sont donnés
à titre d'information. Ils ne sont pas forcément
exhaustifs et ne sauraient se substituer à la
réglementation applicable.
Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous
aux textes applicables ou rapprochez-vous d'une direction
départementale de la Concurrence, de la Consommation
et de la Répression des fraudes.
actualisé en mai 2006
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